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Compte rendu du 28 juin 2011

Approbation du compte rendu du 31 mai 2011

1. Travaux en régie

2. Décision modificative 1 au budget communal

3. Décision modificative 2 au budget Balcon des Alpes

4. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

5. Création d’un poste d’agent de maitrise territorial

6. Reconnaissance de commune sinistrée par la sécheresse

7. Indemnité représentative de logements réservée aux instituteurs

8. Avenants aux marché de reconstruction du bâtiment technique

9. Salon du livre- Demande de subventions

10. Convention de mandat syndicat Cance Doux- Alimentation en eau potable La Garde- Le Village

11. Questions diverses

Documents joints

 Compt erendu de la séance du 28 juin 2011


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