Conseil du Lundi 27 Novembre 2006

Ordre du jour du conseil du Lundi 27 Novembre 2006

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2006

Approbation du compte-rendu de la séance du 25 octobre 2006

• Tableau des travaux en régie n°1 modifié et tableau des travaux en régie n°2 (budget communal)
  Le Conseil Municipal se verra soumettre le nouveau tableau en régie n°1.
  Cette délibération annulera et remplacera celle prise lors de la dernière séance du conseil Municipal car elle était incomplète.
  Le Conseil Municipal se verra soumettre le tableau des travaux en régie n°2.

• Décision modificative n°3 modifiée et la décision modificative n°4 du budget communal
  Le Conseil Municipal se verra soumettre la nouvelle décision modificative n°3 à la demande de la Trésorerie, délibération qui annulera et remplacera celle prise lors du dernier conseil municipal
  Le Conseil Municipal se verra soumettre la décision modificative n°4 du budget communal

• Tableau des travaux en régie n°1 (budget assainissement)
  Le Conseil Municipal se verra soumettre le tableau des travaux en régie n°1 du budget assainissement.

• Décision modificative n°5 au budget assainissement
  Le Conseil Municipal se verra soumettre la décision modificative n°5 du budget assainissement

• Avenant à la convention des Centres Musicaux Ruraux
  Le Conseil Municipal se verra soumettre l’avenant à la convention des CMR pour le montant de l’heure année

• Imputation de 2 factures en investissement
  Le Conseil Municipal se verra adopter l’imputation d’une facture de l’UGAP en investissement relative à l’achat de vestiaires et d’une facture des établissements RAMA pour l’achat d’extincteurs pour les services techniques.

• Espace cinéraire – tarifs et règlements
  Le Conseil Municipal se verra soumettre les tarifs de l’espace cinéraire, ainsi que les règlements concernant le columbarium et le jardin du souvenir.

• Indemnité du nouveau comptable public
  Le Conseil Municipal devra délibérer pour l’octroi de l’indemnité du nouveau comptable public

• Projet de convention de mandat du syndicat des eaux Cance - Doux
  Le Conseil Municipal devra délibérer sur la convention de mandat du Syndicat des eaux de Cance – Doux pour la réalisation de l’opération d’alimentation en eau potable pour les quartiers de Montgagnan et Picancel.

• Choix du bureau de contrôle pour les visites annuelles obligatoires
  Conseil Municipal se verra délibérer pour le choix du bureau de contrôle en charge de vérifier les installations électriques, les systèmes d’alarme et les systèmes de désenfumage dans les bâtiments municipaux recevant du public

• Choix du promoteur – Immeuble du Grand Pré
  Le Conseil Municipal se verra soumettre à approbation le choix du promoteur pour l’immeuble du « Grand Pré ».

• Appel d’Offres Ouvert – Aménagement de la rue de la Croix des Touts
  Le Conseil Municipal devra délibérer pour retenir le projet d’architecture du maître d’œuvre JULIEN et autoriser le maire à lancer un appel d’offres ouvert pour l’aménagement de la rue de la Croix des Touts.

• Redevance Assainissement
  Le Conseil Municipal devra délibérer sur le nouveau tarif de la redevance de l’assainissement à compter du 1er décembre 2006

• Changement dans l’organisation du SDE   07
  Le Conseil Municipal sera informé de la modification de la liste des collectivités et groupements adhérant au SDE 07, à savoir l’adhésion de la Communauté de Commune « Eyrieux aux Serres ».
  Le Conseil Municipal se verra délibérer pour l’approbation de ces modifications conformément à l’article L 5211 – 8 du CGCT.

• Régime indemnitaire du personnel communal – année 2007
  Le Conseil Municipal devra délibérer sur le régime indemnitaire du personnel communal pour l’année 2007, sur la périodicité de paiement, sur la revalorisation des primes et sur les bénéficiaires.

• Tableau des emplois permanents
  Le Conseil Municipal se verra soumettre le tableau des emplois permanents.

• Contrat d’association école privée – année 2007
  Le Conseil Municipal devra délibérer sur le montant de la subvention pour l’année 2007 au titre du contrat avec l’école privée.

• Remboursement suite à réparation du semoir à sel
  Le Conseil Municipal devra délibérer pour le remboursement du semoir à sel et pour autoriser le maire à procéder à l’encaissement.

• Conventions pour l’ouverture au public de l’itinéraire de randonnée traversant les propriétés privées.
  Le Conseil Municipal devra délibérer pour autoriser le maire à signer les différentes conventions.

• Divers

• • SYTRAD
  • 2ème FLEUR
  • P.L.U.
  • Droit de place
  • Bulletin municipal : 26 ème édition
  • Repas du CCAS
  • Prochaines dates du Conseil Municipal