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Conseil du Mardi 24 février 2009

Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2009

1. Compte administratif 2008 du budget communal

2. Compte de gestion du budget communal

3. Compte administratif du budget assainissement

4. Compte de gestion du budget assainissement

5. Valeur du point 2009 aux associations réfocaliennes

6. Subvention au CCAS

7. Demandes de subventions

8. Contrat d’assurance des risques statutaires

9. Indemnité Représentative d logement 2009- Souhait du Conseil municipal

10. Marché de maitrise d’œuvre- Assainissement La Maladière

11. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu de la séance du 24 février 2009


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