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Conseil municipal du 25 octobre 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 27 septembre 2011

1 Autorisation de signature des marchés publics concernant le gymnase

2 Autorisation de signature des marchés publics concernant la route de la Chomotte

3 Dotations concours des maisons fleuries

4 Tarifs funéraires 2012

5 Adoption du règlement intérieur du cimetière

6 Présentation du rapport d’activité de la COCOBA

7 Choix d’un éditeur pour le bulletin municipal et l’écho réfocalien

8 Loyer garage la cure

9 Choix de l’entreprise pour la réalisation d’une étude de sol pour le complexe sportif de la Garde

10 Acquisition de parcelles

Questions diverses

Documents joints

 CM20112510


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