Approbation du compte rendu de la séance du 30 octobre 2012
1 Recensement de la population
2 Travaux en régie
3 Achat d’une auto-laveuse pour la salle de la Garde
4 Décision modificative n°5 du budget principal
5 Convention de groupement de commande d’étude diagnostic accessibilité (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2012
1 Choix de l’imprimeur pour le bulletin municipal et les échos réfocaliens
2 Dotation du concours des maisons fleuries
3 Tarifs funéraires 2013
4 Rapport d’activité de la COCOBA
5 Renouvellement de la convention du garage la cure
6 (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 21 août 2012
1 Autorisation de signature des avenants concernant le marché public de rénovation de la salle de la Garde
2 Participation financière des communes extérieures pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Roiffieux
3 Travaux en (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 26 juin 2012
1 Autorisation de signature des marchés publics concernant la rénovation du complexe sportif de la Garde
2 Loyer maison Caillet
3 Demande d’une subvention au conseil général pour l’éclairage public
Questions diverses (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mai 2012
1 Autorisation de signature du marché public de fourniture et livraison des repas au restaurant scolaire en liaison chaude
2 Présentation du projet d’encadrement par l’ONF des travaux effectués en régie communale
3 Décision modification du (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 24 avril 2012
1 Autorisation de signature des marchés publics concernant la rénovation du complexe sportif de la Garde
2 Convention avec le SDE relative à la maintenance de l’éclairage public
3 Convention avec le SDE relative pour la consultation des (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 27 mars 2012
1 Salon du livre 2012
2 Bons d’achat du personnel communal
3 Indemnités forfaitaires pour élections
4 Autorisation de signature des marchés publics concernant la rénovation du complexe sportif de la Garde
5 Emploi saisonnier
6 Révision du (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 28 février 2012
1 Fixation du taux de la taxe d’habitation de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti
2 Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles
3 Subventions à l’amicale laïque et à l’ AEP
4 Subventions (...) >suite
Approbation du compte rendu de la séance du 31 janvier 2012
1 Compte administratif 2011 du budget principal
2 Compte administratif 2011 du budget Balcon des Alpes
3 Compte de gestion 2011 du budget principal
4 Compte de gestion 2011 du budget Balcon des Alpes
5 Valeur du point 2012
6 (...) >suite