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Conseil du Mardi 24 Novembre 2009

Approbation du compte rendu de la séance du 27 octobre 2009

1. Fixation du tarif d’adhésion à la bibliothèque de Roiffieux

2. Renouvellement de la convention- Garage de la Cure

3. Régime indemnitaire- Personnel communal

4. Rapport d’activités- CCBA

5. Travaux en régie

6. décision modificative 3 au budget principal

7. Décision modificative 2 au budget assainissement

8. Utilisation gratuite- Salle de la Garde

9. Règlement des subventions aux associations

10 Adhésion au PEFC

11. Centres Musicaux Ruraux

12. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu de la séance du 24 novembre 2009


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