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Conseil du Mardi 27 Mars 2007

Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Mars 2007

  1. Vote des taxes locales
  2. Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles 2007
  3. Subventions diverses 2007
  4. Subventions aux écoles publiques et privées
  5. Subvention au CCAS de Roiffieux
  6. Subvention arbre de Noël
  7. Subvention pour projet éducatif
  8. Aide aux vacances d’été
  9. Bon d’achat pour les vêtements de travail du personnel communal
  10. Vote du budget principal 2007
  11. Vote du budget assainissement 2007
  12. Participation aux frais de fonctionnement du chenil intercommunal- Année 2007
  13. Amortissement des biens électro-mécaniques
  14. Bail pour la location du boulodrome
  15. Appel d’offres ouvert- Aménagement Rue de la Croix des Touts"
  16. Approbation d’une délibération de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
  17. Raccordement à l’égout
  18. Règlement de la bibliothèque municipale
  19. Modification de l’article 7 du règlement du colombarium
  20. Indemnité à une bénévole de la bibliothèque
  21. Vente d’une parcelle à Novid
  22. Vente de Pierre aux Ravaux
  23. Promesse de vente ADIS- Immeuble le Grand Pré
  24. Cession gratuite- Consorts FAYARD

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Mardi 27 Mars 2007 au format pdf


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