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Conseil du Mardi 30 juin 2009

Approbation du compte rendu de la séance du 26 Mai 2009

1. Choix d’une entreprise- Travaux d’éclairage public

2. Choix d’une entreprise- Fourniture de panneaux

3. Choix d’une entreprise- Motorisation du portail de la Garde

4. Convention relative à l’organisation et au financement de la mise sous pli de la propagande électorale

5. Indemnité forfaitaire pour élections

6. Bibliothèque municipale : adhésion de l’AFR La Clé des Champs

7. Rapport annuel du délégataire d’eau potable du syndicat Cance Doux

8. Fixation du montant des droits relatifs à l’implantation des terrasses sur le domaine public

9. Convention d’occupation amiable d’une parcelle à Fély

10. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu du 30 juin 2009


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