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Conseil du mardi 02 mars 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2010

1. Compte administratif 2009 du budget principal

2. Compte administratif 2009 du budget assainissement

3. Compte administratif 2009 du budget Balcon des Alpes

4. Compte de gestion budget principal

5. Compte de gestion du budget assainissement

6. Compte de gestion du budget Balcon des Alpes

7. Clôture du budget annexe assainissement

8. Valeur du point 2010

9. Demandes de subvention

10. Bail boulodrome

11. Remplacement de Monsieur Bruno CHAUSSINAND, conseiller dans ses fonctions.

12. Démission de Monsieur Eric SITZIA de ses fonctions à la CCBA

13. Choix d’un maitre d’œuvre- Travaux d’eaux pluviales- Route du Grand Pré

14. Bail commercial dérogatoire- Auto école

15. Requête devant le Tribunal administratif

16. Indemnité représentative de logement instituteur 2009

17. Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu de la séance du 02 mars 2010


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