Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2010
1. Compte administratif 2009 du budget principal
2. Compte administratif 2009 du budget assainissement
3. Compte administratif 2009 du budget Balcon des Alpes
4. Compte de gestion budget principal
5. Compte de gestion du budget assainissement
6. Compte de gestion du budget Balcon des Alpes
7. Clôture du budget annexe assainissement
8. Valeur du point 2010
9. Demandes de subvention
10. Bail boulodrome
11. Remplacement de Monsieur Bruno CHAUSSINAND, conseiller dans ses fonctions.
12. Démission de Monsieur Eric SITZIA de ses fonctions à la CCBA
13. Choix d’un maitre d’œuvre- Travaux d’eaux pluviales- Route du Grand Pré
14. Bail commercial dérogatoire- Auto école
15. Requête devant le Tribunal administratif
16. Indemnité représentative de logement instituteur 2009
17. Questions diverses
