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Les comptes rendus 2008
Articles de cette rubrique
Conseil du Mardi 09 décembre 2008
Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2008
1. Création d’un budget annexe
2. Marché de travaux- Choix d’une entreprise- Aménagement Route du Grand Pré
3. Demande de subvention auprès du FISAC - Balcon des Alpes
4. Contrat d’association avec l’école privée
5. (...) > suite
Conseil du Mardi 25 novembre 2008
Présentation du bilan énergétique réalisé par le Syndicat Départemental d’Energie de l’Ardèche
Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 28 octobre 2008
1. Marché de travaux –Aménagement du Carrefour des Quatre Chemins
2. Travaux en régie
3. Décision modificative n°4 au budget (...) > suite
Conseil du Mardi 29 Janvier 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 29 Janvier 2008
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2007 Droits de place- Année 2008 Avenant n°1 au marché d’Assainissement des quartiers Est de la commune Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe (...) > suite
Conseil du Mardi 26 Février 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 26 Février 2008
Approbation du compte rendu du 29 janvier 2008 Compte administratif 2007 du budget communal Compte de gestion 2007 du budget communal Compte administratif 2007 du budget assainissement Compte de gestion 2007 du budget assainissement Fixation de (...) > suite
Conseil du Mardi 25 Mars 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 25 Mars 2008 Immeuble Route du Grand Pré Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire Fixation des Indemnités du Maire et des Adjoints Désignation des membres des Commissions municipales Désignation des délégués à la Communautés de Communes du Bassin (...) > suite
Conseil du Jeudi 10 Avril 2008
Ordre du jour du conseil du Jeudi 10 Avril 2008
Approbation du compte rendu de la séance du 25 mars 2008 Vote du taux des taxes locales Tableau des subventions aux associations sportives et culturelles Subvention arbres de noël 2008 Subvention 2008 à l’Amicale laïque et à l’AEP Subvention 2008 (...) > suite
Conseil du Mardi 29 Avril 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 29 Avril 2008
Approbation du compte rendu de la séance du 10 avril 2008 Acquisition enrouleur pour terrain de foot Acquisition tondeuse Choix d’une entreprise pour le goudronnage des abords du terrain de foot Bail Garage La Cure Commission communale des Impôts (...) > suite
Conseil du Mardi 27 Mai 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 27 Mai 2008
Approbation du compte rendu du conseil du 10 avril 2008 Choix du maitre d’œuvre pour l’aménagement du Carrefour des Quatre Chemins Choix d’une entreprise pour le décompactage et le regarnissage de terrains de football Désignation des représentants (...) > suite
Conseil du Vendredi 27 Juin 2008
Ordre du jour du conseil du Vendredi 27 Juin 2008 Elections des délégués pour les élections sénatoriales Acquisition de matériels informatiques et de logiciels Travaux en régie Décision modificative n°1 au budget communal Attribution du marché de fourniture et livraison de repas en liaison chaude (...) > suite
Conseil du Mardi 02 Septembre 2008
Ordre du jour du conseil du Mardi 02 Septembre 2008
Approbation du compte rendu de la séance du 27 juin 2008 Distraction du régime forestier Convention relative à l’éclairage public avec la commune d’Annonay Choix d’une entreprise pour la réfection du mur de soutènement de la vieille route de (...) > suite
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